Mentions légales
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
EDITEUR SITE WEB : POZ'Équilibre
41, rue du Professeur Rochaix
69003 LYON
Téléphone : +33 (0)6 82 23 93 70
Email : poz.equilibre@gmail.com
Statut : Association loi 1901
HEBERGEMENT : Wix
Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
Contact : https://support.wix.com/en/article/contacting-wix-customer-care-for-support
PHOTOS
Les photos utilisées sur le site www.pozequilibre.fr sont soit des photos privées appartenant exclusivement à l'association POZ'Équilibre, soit des photos issues de la collection d’images gratuites de Wix, soit des photos issues d’un site web de partage d'images libres de droits (Pixabay.com).
Ces photos sont non contractuelles.
CONDITIONS D'UTILISATION : Le site www.pozequilibre.fr a pour vocation d'informer les utilisateurs des prestations et services proposés par l'association POZ'Équilibre.
Ce site est exploité dans le respect de la législation française. Il est régi par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l'association POZ'Équilibre.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
L'association POZ'Équilibre ne saurait en aucune manière être tenue pour responsable d’une mauvaise utilisation du service.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, vous pouvez le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l'association POZ'Équilibre ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
LIENS HYPERTEXTE
L'association POZ'Équilibre ne contrôle pas les sites reliés directement ou indirectement à son site web www.pozequilibre.fr. Par conséquent, elle ne peut s’assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet et n’est donc pas responsables de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent site, incluant de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'association POZ'Équilibre, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires, prestataires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l'association POZ'Équilibre.
Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
PROTECTION DES DONNÉES
Toute information recueillie sur le site web www.pozequilibre.fr se fait dans le cadre des besoins liés à l'utilisation de cette plateforme, tel que le formulaire de contact.
L'association POZ'Équilibre s'engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon que ce soit (vente, échange, prêt, location, don).
Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel), vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en nous contactant via notre formulaire de contact ou par courrier au siège de l'association POZ'Équilibre. Afin de respecter votre vie privée et de préserver vos données personnelles, nous ne diffusons pas de données nominatives sur notre site.
LITIGES
Les présentes conditions du site www.pozequilibre.fr sont régies par les lois françaises et toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux de Lyon dont dépend le siège social de l'association POZ'Équilibre.